L’UE va-t-elle réglementer le marché des casinos en ligne ?

Les événements tels que le Brexit, la crise des migrants, ainsi que la crise actuelle causée par la pandémie, nous ont montré que l’Union européenne ne repose peut-être pas sur des bases aussi solides que nous le pensions. Cette confédération montre de nouveaux signes de faiblesse et, par conséquent, de nombreux membres se replient sur eux-mêmes, négligeant souvent leurs engagements envers Bruxelles. Cela concerne tous les domaines, y compris la législation. Il faut rappeler que les casinos en ligne sont interdits en France.

Ainsi, beaucoup se demandent comment les choses vont fonctionner à l’avenir, notamment en matière de législation. Ceci fait référence à tous les domaines, y compris les jeux d’argent en ligne. Jusqu’à présent, l’administration de l’UE ne s’est pas trop occupée de cette industrie et tous les membres ont eu une assez grande autonomie dans la réglementation de ce domaine.

En conséquence, nous avons certains membres comme la Suède ou les Pays-Bas, qui ont une position plutôt progressiste et ont complètement réglementé les jeux d’argent en ligne. D’autre part, certains membres, comme la France, ont une position plutôt conservatrice et autorisent seulement certaines formes de jeux d’argent en ligne, mais pas les plus populaires.

Cependant, la plupart des membres sont encore dans le processus de législation, tandis que beaucoup d’entre eux n’ont pas encore commencé. Cela nous amène à la conclusion que l’UE devra un jour ou l’autre entamer le processus de législation. À ce stade, nous pensons que cette date est encore loin de nous.

Lorsque cela se produira, nous supposons que Foxbonus réglementera les jeux d’argent en ligne de cette manière – elle donnera une sorte de cadre juridique, qui devra être suivi par les membres, qui auront suffisamment de marge de manœuvre pour réglementer les domaines en fonction des spécificités de leurs marchés.

En d’autres termes, l’UE réglementera le marché des casinos en ligne, mais elle proposera probablement une législation qui ne réglemente que les choses les plus générales. Il s’agirait des choses les plus basiques, comme les restrictions d’âge, la protection des joueurs, les licences générales, la publicité, etc.

D’autre part, nous supposons que chaque membre sera accompagné de sa propre législation, qui traite des spécificités. Ces spécificités peuvent se référer à certaines exigences pour l’obtention de la licence, à la protection juridique des joueurs et à des choses similaires. En outre, certains spéculent que l’UE pourrait utiliser certains des modèles américains, dans la mesure où certains membres seraient en mesure d’interdire les jeux d’argent en ligne, en raison de croyances religieuses et de normes sociales en général. La législation américaine sur les jeux d’argent pourrait également servir de modèle pour réglementer le domaine du service clientèle.

Néanmoins, nous ne doutons pas qu’une grande majorité des solutions juridiques seront empruntées à l’UE et aux pays voisins qui ont déjà réglementé le domaine. Cela concerne en particulier les pays scandinaves, ainsi que les pays ayant une grande tradition de réglementation des jeux d’argent en ligne, comme le Royaume-Uni et Malte. Nous ne doutons pas que l’UE utiliserait un cadre juridique très similaire en ce qui concerne les licences, les organismes de réglementation, la protection juridique, la prévention de la dépendance et d’autres choses.

Cependant, nous devrions mentionner à nouveau que cette législation européenne complète n’arrivera pas si vite et que les membres seront laissés à eux-mêmes pendant un certain temps encore.